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2011
 
Préavis de la Municipalité
 
Préavis n° Sujet Document pdf
17/2011 Budget 2012 [télécharger]
16/2011 Plafonds en matière d'endettement et risques pour cautionnements, législature 2011-2016 [télécharger]
15/2011 Demande de crédit de Fr. 180'000.00 élargissement Ch. de Préveyres, trottoir, éclairage [télécharger]
14/2011 Arrêté d'imposition 2012 [télécharger]
13/2011 Statuts AIEB [télécharger]
12/2011 Aquisition et aliénation d'immeubles. autorisation de plaider, engager des dépenses imprévisibles [télécharger]
11/2011 Adhésion TPM [télécharger]
10/2011 PPA « Maison de la Rivière » [télécharger]
09/2011 Demande de crédit de Fr. 172'500.00 pour la pose de signalisation lumineuse au carrefour RC 69 – Route de l’Enfer – Chemin du Sécheron [télécharger]
08/2011 Adhésion à l’Association de communes « SDIS Morget » [télécharger]
07/2011 Adoption du règlement communal relatif au financement de l’équipement communautaire lié à des mesures d’aménagement du territoire [télécharger]
06/2011 Comptes et gestion - Exercice 2010 [télécharger]
05/2011 Demande de crédit de Fr. 2’950'000.00 pour la construction
d’un Centre de Vie Enfantine à Tolochenaz.
[télécharger]
04/2011 Demande de crédit de Fr. 50’000.-- pour la réfection et la réhabilitation du Pavillon scolaire. [télécharger]
03/2011 Adoption du règlement communal relatif à l’utilisation de caméras de vidéosurveillance. [télécharger]
02/2011 Traitements et indemnités de la Municipalité pour la législature 2011-2016. [télécharger]
01/2011 Révision des Statuts de l’Association intercommunale pour l’épuration des eaux usées de la région morgienne [ERM]. [télécharger]
 
Convocations aux séances du Conseil Communal
 
Séance du Document pdf
5 décembre 2011 [télécharger]
31 octobre 2011 [télécharger]
27 juin 2011 [télécharger]
11 avril 2011 [télécharger]
28 mars 2011 [télécharger]
 
Extraits des PV des séances du Conseil Communal
 
Séance du Document pdf
05 décembre 2011 [télécharger]
31 octobre 2011 [télécharger]
27 juin 2011 [télécharger]
11 avril 2011 [télécharger]
28 mars 2011 [télécharger]